Sous la direction scientifique de Agathe Lepage, Professeure de droit privé, Université Paris-
Panthéon-Assas
Blandine Mallet-Bricout, Avocate générale en service extraordinaire, Première chambre civile de la Cour de cassatio
5 octobre 2023
La liberté d’expression : approches historique, philosophique et sociologique Propos introductifs :
- Rémy Heitz, Procureur général près la Cour de cassation
- Nicolas Bonnal, Président de la Chambre criminelle de la Cour de cassation
- Stéphane Braconnier, Président de l’université Panthéon-Assas
- Didier Rebut, Directeur de l’institut de criminologie et professeur à l’universitéPanthéon-Assas
- Approche historique : François Saint-Bonnet, Professeur d’histoire du droit, Université Paris-Panthéon-Assas
- Approche philosophique : Charles Girard, Professeur en philosophie, Université de Lyon (Jean Moulin)
- Approche sociologique : Romain Badouard, Maître de conférences en sciences de l’information et de la communication, Université Paris-Panthéon-Assas
- 13 novembre 2023La loi du 29 juillet 1881 au 21e siècle
- Les évolutions de la loi de 1881
- Evolution des infractions dans la loi de 1881 : Agathe Lepage, Professeure de droit privé, Université Paris-Panthéon-Assas
- Quelles règles procédurales dans la loi de 1881 ? Evan Raschel, Professeur de droit privé , Université de Clermont-Auvergne
- La loi de 1881 et le procès civil
- Le regard du magistrat : Delphine Chauchis, Présidente de la 17e chambre du tribunal judiciaire de Paris et Bernard Chevalier, Conseiller à la première chambre civile
- L’application de la loi de 1881 devant le juge civil : Christophe Bigot, Avocat
- 14 décembre 2023 – à l’université Paris-Panthéon-AssasLa liberté d’expression en conflits (I) : l’article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
A partir de janvier 2024,
• 25 janvier 2024 (Cour de cassation) : La liberté d’expression en conflits (II) : de quelques conflits en particulier• 14 mars 2024 (Cour de cassation) : La liberté de l’information face aux nouveaux médias
- 16 mai 2024 (Université Paris-Panthéon-Assas) : Mineurs et liberté d’expression
- 17 juin 2024 (Cour de cassation) : Justice, communication et liberté d’expression
- 14 décembre 2023 – à l’université Paris-Panthéon-AssasLa liberté d’expression en conflits (I) : l’article 10 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
- Les évolutions de la loi de 1881
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